Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ELYS AMBULANCES
AMBULANCES HUET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4075371
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2024
@ELYS AMBULANCES de AMBULANCES HUET

Présentation de la marque @ELYS AMBULANCES

Déposée le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « @ELYS AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET domicilié(e) 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 201 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis VARLET BERTRAND domicilié(e) 88 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque @ELYS AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ELYS AMBULANCES est expirée depuis le 7 mars 2024.

AMBULANCES HUET a également déposé les autres marques suivantes : @ELYS MATERIEL MEDICAL , AELYS AMBULANCES , @ELYS AMBULANCES , AELYS MATERIEL MEDICAL , AELYS AMBULANCES SECOURS , AELYS AMBULANCES , @ELYS AMBULANCES SECOURS , AELYS AMBULANCES SECOURS , @ELYS AMBULANCES SECOURS


AMBULANCES HUET, SOCIETE ANONYME - 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France - SIREN 718201742


Jean-Louis VARLET BERTRAND - 88 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638916 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.